ResMed et BMC / 3B Medical règlent un procès mondial

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- La décision met un terme à toutes les demandes existantes entre ResMed et BMC / 3B Medical

- BMC et 3B payeront des droits à ResMed

- ResMed effectue un paiement unique à 3B pour résoudre le litige en Floride

SAN DIEGO, 23 janvier 2017 /PRNewswire/ -- ResMed (NYSE : RMD), BMC (Pékin, Chine) et 3B Medical (Winter Haven, Floride) ont annoncé aujourd'hui qu'ils se sont mis d'accord sur le règlement mondial de tous les litiges existants entre les parties. BMC et 3B seront autorisés à vendre leurs produits existants en échange de paiements de droits à ResMed, et ResMed effectuera le paiement de la décision en une seule fois à 3B pour clore le litige de Floride entre les deux parties. Le règlement n'inclut pas l'admission d'une responsabilité ou d'une faute de l'une des parties.

L'accord de cinq ans entre les trois sociétés résout tous les procès en instance devant la Cour de commercial international des États-Unis, les poursuites en cours dans le tribunal du district de la Floride et de Californie, les litiges étrangers en Chine et en Allemagne, et les problèmes de validité en instance dans différents bureaux de brevets dans le monde entier. 

« Nous sommes heureux de résoudre notre litige avec BMC et 3B, et de voir notre propriété intellectuelle et nos brevets validés grâce à ce règlement », a déclaré David Pendarvis, conseiller juridique mondial de ResMed. « Depuis 28 ans, ResMed se démarque pour son fort engagement envers l'innovation et le développement de produits et de solutions qui dépassent les besoins de nos clients d'équipement médical à domicile et des patients au service desquels nous sommes. L'accord valide le travail important que nous continuerons à faire pour les patients et les fournisseurs qui comptent sur nous pour apporter les meilleurs produits pour le traitement des maladies respiratoires les plus graves du monde. Et cela nous permet d'éviter la confusion et les coûts engagés dans les litiges continus. »

« Nous sommes également heureux de résoudre le procès mondial avec ResMed. Le procès était nécessaire pour garantir que le marché des produits des troubles respiratoires du sommeil reste ouvert à la concurrence et pour valider le droit de 3B Medical à innover et à apporter des solutions alternatives au marché des troubles respiratoires du sommeil », a déclaré Alex Lucio, vice-président exécutif de 3B Medical.

« BMC continue à développer son propre portefeuille de propriété intellectuelle en tant que fabricant mondial sur le marché des troubles respiratoires du sommeil. Nous continuons à financer la recherche et le développement et à apporter de nouveaux produits sur le marché. Cet accord apporte une conclusion finale à une très longue bataille avec ResMed et permet à toutes nos entreprises de se centrer sur le développement d'excellents produits pour satisfaire les besoins de nos clients », a déclaré James Xu, directeur général de BMC Medical.

À propos de ResMed
ResMed (NYSE : RMD) change la vie grâce à ses équipements médicaux récompensés par des prix et ses applications logicielles basées sur le nuage qui diagnostiquent, traitent et gèrent mieux l'apnée du sommeil, la bronchite pulmonaire obstructive chronique (BPOC) et d'autres maladies chroniques. ResMed est un leader mondial des soins connectés, avec plus de 2 millions de patients surveillés à distance chaque jour. Notre équipe de quelque 5 000 personnes s'engage à créer la meilleure entreprise d'équipements médicaux axés sur la technologie au monde – améliorant ainsi la qualité de vie, réduisant l'impact des maladies chroniques et économisant des coûts de santé dans plus de 100 pays.

À propos de BMC / 3B Medical
BMC / 3B Medical est un leader mondial dans la recherche, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits médicaux pour le diagnostic, le traitement et la gestion des troubles respiratoires.  

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