Comba Telecom sort vainqueur du litige de contrefaçon de brevet relatif à la technologie d'antenne l'opposant à Commscope
Le juge rejette l'action en justice menée par Andrew, filiale de Commscope
L'expert nommé par le tribunal conclut que la technologie d'antenne de Comba Telecom diffère de celle du brevet d'Andrew
HONG KONG, le 28 avril 2016 /PRNewswire/ -- Comba Telecom Systems Holdings Limited (« Comba Telecom » ou « le Groupe », code d'action à la Bourse de Hong Kong : 2342), fournisseur leader mondial de solutions sans fil, a annoncé aujourd'hui les résultats du litige porté contre elle par Commscope Holding Company Inc. (« Commscope ») et sa filiale Andrew LLC (« Andrew ») au Brésil. Les tribunaux se sont prononcés en faveur de Comba Telecom et ont rejeté l'action en justice pour contrefaçon de brevet relatif à la technologie d'antenne RET (« Remote Electrical Tilt »).
Dans le cadre de cette affaire civile, l'expert technique nommé par le tribunal a examiné les brevets brésiliens d'Andrew et les antennes de Comba Telecom, et a conclu que les technologies utilisées dans les antennes étaient sensiblement différentes de celles revendiquées dans ces brevets. Le 8e tribunal de première instance du tribunal d'État de Sao Paulo a également souligné les conclusions d'une poursuite d'invalidité déposée par Comba Telecom devant les tribunaux fédéraux de Rio de Janeiro, dans le cadre de laquelle les brevets d'Andrew ont été déclarés nuls et non avenus pour des raisons multiples et indépendantes. À partir de ces preuves, le tribunal a ensuite déclaré le rejet de cette action en justice en raison de son absence de base juridique.
M. Simon Yeung, président de Comba Telecom Systems International Limited a déclaré : « Nous sommes ravis de la décision des tribunaux brésiliens. Il s'agit d'une confirmation de la position de l'entreprise en matière de droits de propriété intellectuelle, et nous nous défendrons avec force contre toutes les fausses procédures judiciaires portées contre le Groupe aujourd'hui et à l'avenir.
Nous soutenons fermement la concurrence loyale, et la société a entrepris plusieurs mesures afin de répondre à cette problématique ; ces mesures comprennent l'application réussie de l'annulation de certains brevets de Commscope/Andrew au Brésil et en Chine, ainsi que d'autres affaires similaires en cours aux États-Unis et en Chine. En réalité, les brevets RET d'Andrew ont d'ores et déjà été rejetés par l'Office européen des brevets à l'issue d'une demande par d'autres fournisseurs d'antennes. »
M. Yeung a conclu : « Nous avons investi des ressources considérables en R&D afin de développer et de délivrer les technologies les plus abouties et les plus efficaces pour nos clients, et détenons des centaines de brevets à travers le monde. Le fait de fonctionner sur ces principes a permis à Comba Telecom de devenir l'un des meilleurs fournisseurs mondiaux d'antennes destinées aux stations de base et de solutions sans fil, et cette toute dernière victoire nous encouragera à innover et à nous démarquer en tête du secteur à l'échelle mondiale. »
À propos de Comba Telecom Systems Holdings Limited
Figurant parmi les fournisseurs leaders mondiaux de solutions sans fil, Comba Telecom est principalement spécialisée dans la R&D et la fabrication de produits sans fil tels que des RRU, des antennes, des sous-systèmes de stations de base, ainsi que des systèmes d'accès et de transmission sans fil. Le Group propose également des solutions et des services complets clé en main à ses clients internationaux. Basées à Hong Kong, les opérations internationales de Comba Telecom comprennent des bases de fabrication en Chine continentale, des centres de R&D en Chine et aux États-Unis, et plus de 40 bureaux à travers le monde. Comba Telecom est présente dans plusieurs indices boursiers parmi lesquels MSCI China Small Cap Index, Hang Seng Composite Index (Information Technology Industry Index, MidCap & SmallCap Index et SmallCap Index), Hang Seng Global Composite Index, Hang Seng Internet & Information Technology Index, et Hang Seng Corporate Sustainability Benchmark Index. Pour en savoir plus, rendez-vous sur www.comba-telecom.com.
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