APEX et ResMed résolvent leurs litiges en matière de brevets

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SAN DIEGO et TAIPEI, 5 septembre 2014 /PRNewswire/ -- ResMed Inc. et APEX Medical Corp. ont convenu d'un accord confidentiel pour en finir avec leurs litiges non résolus en matière de brevets. Selon l'accord, APEX a le droit de vendre et d'importer dans le monde entier ses masques Wizard, ainsi que ses générateurs de débit XT et iCH. APEX a accepté d'abandonner toutes les contestations de validité des brevets ResMed, et ResMed a accepté d'abandonner les litiges en cours. Les détails complémentaires de l'accord sont confidentiels.

Conformément à l'accord, ResMed demande l'arrêt de ses poursuites contre les produits d'APEX. De même, APEX a demandé l'abandon de ses contestations de brevets de ResMed, qui restaient en attente aux États-Unis, en Europe, en Allemagne, au Japon et en Chine. L'accord met un terme à un conflit juridique mondial qui a commencé en mars 2013, quand ResMed a intenté un procès en contrefaçon de brevet contre APEX auprès de la Commission américaine du commerce international et du tribunal fédéral de Los Angeles.

« En tant que pionnier sur le marché des troubles respiratoires du sommeil, il est essentiel pour nous de défendre nos innovations », a déclaré David Pendarvis, directeur administratif et directeur juridique international de ResMed. « Nous invitons à la concurrence saine et loyale dans ce secteur émergent. Cet accord avec APEX est un bon résultat à la hauteur de nos objectifs et permet à ResMed de continuer à s'atteler à l'amélioration de la vie de millions de personnes. »

« En tant que principal innovateur dans les secteurs de la thérapie respiratoire et des soins des zones corporelles d'appui, APEX croit à une concurrence saine et loyale sur le marché. Ceux qui ont besoin d'une thérapie respiratoire bénéficient des efforts dirigés vers des innovations visant à améliorer leur qualité de vie », a déclaré le vice-président des ventes d'APEX, PJ Hsueh. « Nous considérons la résolution mondiale de ces litiges à ce jour comme une victoire pour les personnes souffrant d'apnée du sommeil. »

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