Occlutech obtient une décision favorable en Italie dans le procès contre St Jude-AGA Medical pour violation de brevet
IÉNA, Allemagne, October 28, 2011 /PRNewswire/ --
Occlutech, un grand développeur européen de dispositifs d'occlusion septale, tels que les dispositifs PFO et ASD ainsi que d'autres implants cardiaques innovants et très peu invasifs, a annoncé aujourd'hui avoir obtenu une décision favorable de la part du tribunal d'instance de Milan dans le cadre du litige en matière de brevet qui l'oppose à St Jude-AGA Medical.
Dans l'annonce de sa décision, le tribunal a déclaré qu'Occlutech n'enfreint pas la partie italienne du brevet EP0808138 comme l'affirmait St Jude-AGA Medical.
La décision confirme encore une fois qu'Occlutech offre une technologie unique et originale qui ne viole pas le brevet déposé en Italie par AGA.
Tor Peters, DG d'Occlutech GmbH, a déclaré : « Nous avons passé plusieurs années à élaborer et à breveter notre technologie exceptionnelle. Nous sommes convaincus que son application à nos dispositifs d'occlusion cardiaque et autres implants très peu invasifs constitue un grand progrès qui offre des avantages considérables aux patients. »
Précédemment, les tribunaux du Royaume-Uni, des Pays-Bas, d'Allemagne et de Suède sont parvenus à la même conclusion que les tribunaux italiens. Au Royaume-Uni et en Allemagne, les décisions concernant le brevet sont définitives. AGA a fait appel des décisions prises en Suède et en Allemagne. Elle pourrait également faire appel de la décision italienne.
Les dispositifs d'occlusion sont utilisés pour soigner les maladies cardiaques structurelles, dont les défauts et les anomalies cardiaques structurels tels que la Communication inter-auriculaire (ASD) et le Foramen ovale perméable (PFO : canal indésirable entre les deux oreillettes du cœur, constaté chez 25 % de la population), grâce à des interventions non chirurgicales très peu invasives. Le marché des dispositifs d'occlusion PFO devrait se développer considérablement car le lien entre le PFO et les crises cardiaques, qui sont la troisième cause de décès dans le monde, ainsi qu'avec les migraines sévères est de plus en plus établi.
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