Apex engage des demandes reconventionnelles à l'encontre de ResMed en Europe

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DÜSSELDORF, Allemagne, 19 février 2014 /PRNewswire/ -- Apex Medical Corporation (APEX, TWSE : 4106), un acteur de premier plan dans les secteurs de l'inhalothérapie et des soins sur les zones de pression, publie le communiqué de presse suivant :

Apex a annoncé lors d'une conférence de presse le 19 février 2014 à Düsseldorf, en Allemagne, avoir contesté quatre brevets de ResMed auprès de l'Organisation européenne des brevets et de la Cour fédérale allemande chargée des brevets ainsi qu'auprès de l'Office allemand des brevets et des marques. Les brevets de ResMed contestés incluent ceux que ResMed a déposés à l'encontre d'Apex en Allemagne en novembre 2013.

Les actions démarrées en Europe font suite à l'offensive lancée par Apex en août 2013 aux États-Unis à propos de plusieurs brevets ResMed, sur lesquels s'appuie cette dernière pour poursuivre en justice des concurrents comme Apex et d'autres fabricants. Apex a demandé au Bureau américain des brevets et marques (USPTO) de reconsidérer et réexaminer la validité de 6 brevets américains de ResMed via la procédure d'examen « inter partes ». Les dossiers sont actuellement en instance auprès de l'USPTO.

En septembre 2013, APEX a présenté de nouveaux produits pour le traitement des troubles du sommeil, dont les nouvelles machines de ventilation spontanée en pression positive continue (aussi appelée « CPAP ») des séries iCH et XT, ainsi que les masques Wizard 210 et Wizard 220. Ces produits ont été acclamés par les clients et les utilisateurs pour les améliorations qu'ils apportent en matière d'efficacité clinique, de convivialité et de design.

« Nous estimons que les patients diagnostiqués et souffrant d'apnées obstructives du sommeil devraient pouvoir accéder à des produits CPAP de haute qualité, fiables et économiques », a déclaré M. Jon Jauregui, directeur général d'Apex Medical Europe. Cependant, les patients et leurs fournisseurs peuvent avoir été empêchés d'accéder à de telles alternatives à cause de brevets non valides ou abusifs. Jon Jauregui a ajouté : « Nos efforts visant à contester ces brevets permettront de créer un marché concurrentiel et sain. La concurrence est ce qui anime les forces du marché, le résultat final bénéficiant en fin de compte à l'utilisateur final. » Lors de la conférence de presse, Apex a également annoncé son intention de contester des brevets de faible qualité sur l'ensemble des grands marchés de manière continue dans l'objectif de libérer la concurrence.

Jon Jauregui a rappelé à la presse qu'il est dans la politique d'Apex que toute propriété intellectuelle légitime doit être respectée, il a affirmé : « Au cours des dix dernières années, Apex a concentré ses efforts sur la fourniture au marché de produits CPAP inventifs à des prix raisonnables. Nous sommes déterminés à lutter contre tout harcèlement vis-à-vis de brevets invalides qui nous sont signifiés. »

Contacts :

Jon Jauregui
Directeur général
Apex Medical Europe
Tél. : +34-94-4706408
[email protected]